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Marques déposées par monsieur BOSSUET Jean Claude
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CHATEAU MIQUELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MIQUELET
Monsieur BOSSUET Jean Claude

Numéro de dépôt :
1627513
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/10/2000
CHATEAU MIQUELET de BOSSUET Jean Claude

Présentation de la marque CHATEAU MIQUELET

Déposée le 9 octobre 1990 par monsieur BOSSUET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MIQUELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOSSUET Jean Claude domicilié(e) "Miquelet", 33230 COUTRAS - France.

La marque CHATEAU MIQUELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MIQUELET est expirée depuis le 9 octobre 2000.

BOSSUET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARDON


Monsieur BOSSUET Jean Claude - "Miquelet", 33230 COUTRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU MIQUELET